La RT2012 impose à toutes les nouvelles constructions trois exigences

 principales :

• une bonne conception bioclimatique validée par le coefficient Bbio du 

bâtiment

• une consommation en énergie primaire (Cep) inférieure à 50 kWhep/m²/an 

en moyenne

• un confort d’été satisfaisant pour l’utilisateur final, évalué par le calcul de la

 température intérieure conventionnelle (Tic).

Et des exigences de moyens :

• Recours aux énergies renouvelables, toute nouvelle maison individuelle doit 

comporter au moins un des systèmes d’équipement suivants : chauffe-eau solaire,

panneaux solaires photovoltaïques, ballon thermodynamique, pompe à chaleur,

chaudière ou poêle à bois, chaudière (gaz ou fioul) à micro-cogénération ou

réseau de chaleur alimenté par des énergies renouvelables.

• Limitation des infiltrations d’air : chaque nouvelle maison individuelle doit 

être soumise à un test d’étanchéité à l’air en fin de chantier. Ce test final doit

indiquer un niveau de perméabilité à l’air inférieur à 0,6 m3/h.m².

• Liste exhaustive des autres obligations :

• • surface de baies (prise au tableau) ≥ 1/6^ème de la surface habitable du

 projet

• • traitement obligatoire des ponts thermiques, notamment au niveau des

 planchers intermédiaires

• • installation de protections solaires sur les baies des locaux destinés au 

sommeil

• • ouverture des baies d’un même local sur au moins% de leur surface 

totale

• • isolation minimale (U < 0,36 W/m². K) des parois donnant sur des locaux

 à occupation discontinue (entre un logement et un commerce par exemple)

• • système de comptage par énergie et par usage, affichage de 

l’information en volume habitable

• • régulation du chauffage ou de la climatisation par pièce (excepté pour 

les planchers chauffants et les poêles ou inserts)

éclairage dans les garages assuré par des systèmes d’extinction

automatique

• • pompes du chauffage et du refroidissement munies de dispositifs 

permettant leur arrêt.